Les nouveaux défis de la Conformité : cadre réglementaire, responsabilités et organisation
Jeudi 28 mai 2015
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La fonction Conformité dans les
établissements financiers se trouve mise à l’épreuve par de
nombreux défis. Les modifications du cadre réglementaire de
supervision et de contrôle interne, la nécessité d’une organisation
évolutive et collaborative avec les autres fonctions centrales des
établissements, l’extension du champ à couvrir avec notamment la
portée extraterritoriale des règles financières et fiscales
étrangères, la densification des contraintes de gestion de données
clients et de reporting, des responsabilités institutionnelles ou
personnelles ou accrues, et la nécessité d’une bonne appréhension
et d’une rationalisation des coûts, sont autant de contraintes à
intégrer par les responsables de conformité. Tout ceci venant
s’ajouter aux grands chantiers réglementaires du
moment.
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C’est ainsi sous forte pression que la fonction
conformité doit ainsi continuer à renforcer sa capacité à prévenir
et détecter en temps opportun les risques dans un environnement
réglementaire toujours plus complexe, tout en s’affirmant comme un
partenaire tant des autres fonctions centrales de contrôle que des
directions métiers pour un déploiement maîtrisé de leurs
activités
Le quotidien des responsables de conformité est ainsi
marqué, que ce soit dans la banque, l’assurance ou la gestion
d’actifs, par la combinaison d’une veille réglementaire sur un
périmètre toujours élargi, d’un ajustement permanent des procédures
et des contrôles, un accompagnement aux évolutions internes
d’organisation et de produits, et la diffusion interne des règles
et des bonnes pratiques techniques et déontologiques. Beaucoup à
faire donc, pour des équipes qui se sont fortement renforcées dans
les grands établissements et doivent rechercher en permanence une
rationalisation de coûts, et qui demeurent à l’opposé très légères
dans les établissements plus petits. Dans tous les cas, il est
utile d’évaluer l’impact de la gestion réglementaire sur les coûts
des établissements.
OBJECTIFS
- Partager entre praticiens, régulateurs et conseils l’analyse des évolutions récentes de la fonction Conformité, dans son positionnée entre conseil, contrôleur et partenaire des activités commerciales
- Comprendre comment les établissements financiers doivent s’organiser pour faire face aux nouveaux chantiers réglementaires comme aux missions récurrentes
- S’interroger sur les responsabilités effectives des Direction de la Conformité
PUBLIC VISE
- Directions de la Conformité
- Directions Risques, Contrôle interne, Juridique
- Avocats et conseils (organisation, réglementaire, protection des données, …)
INTERVENANTS
Alexis COLLINET, Equinox Consulting
Jérémie DUHAMEL, Cabinet Duhamel & Blimbaum
Benoît HUBAUD, Société Générale
Olivier LAFON, AMF
Damien LUKACS, AmundiJérémie DUHAMEL, Cabinet Duhamel & Blimbaum
Benoît HUBAUD, Société Générale
Olivier LAFON, AMF
Marie-Agnès NICOLET, Regulation Partners
Audrey SUDAYA-BOYER, ACPR
Sarah VIGNOLES, La Banque Postale
Contribution : 400€